04.04.2007
Le musée des Beaux-Arts
Intervention d’Adeline HAZAN lors du Conseil municipal du jeudi 29 mars 2007
Monsieur le Maire, Chèr(e)s Collègues,
La délibération que vous nous proposez a pour objet de lancer une étude sur la restructuration sur place du musée des beaux-arts ou sa reconstruction au Boulingrin.
Alors que le musée des beaux-arts est dans un triste état depuis si longtemps, il est regrettable que cette étude intervienne si tard, à quelques mois seulement de la fin de votre mandat.
Et par ailleurs il est également regrettable que l’objet de cette étude soit aussi limité.
Nous pensons en effet, et nous l’avons dit à plusieurs reprises depuis six ans, qu’il faut cesser de sectoriser la réflexion en matière d’aménagement urbain.
L’avenir du musée des beaux-arts, c'est-à-dire sa restructuration sur place ou sa reconstruction, pourquoi pas, sur la place du Boulingrin, est indissociable d’une véritable réflexion sur un projet urbain global.
Du parvis de la Cathédrale jusqu’au terrain du Sernam, c’est un vaste ensemble central qui doit être repensé.
Or, au lieu d’une réflexion globale vous nous présentez, au cours de ce même Conseil municipal un projet de création de Maison de l’Etudiant et une réflexion sur l’implantation du musée des beaux-arts, pendant que parallèlement le parvis de la cathédrale est en cours de rénovation, qu’une autre étude est en cours sur le devenir des halles et qu’une réflexion est menée sur les aménagements devant résulter du passage du tramway.
Vous multipliez de la sorte les pièces d’un puzzle sans vous préoccuper de la manière dont ces pièces peuvent s’emboîter, sans même vérifier qu’elles s’emboîtent effectivement, bref sans véritable vision politique d’aménagement.
Un exemple supplémentaire de cette absence de réflexion d’ensemble nous est fourni par le projet d’aménagement des terrains du Sernam.
Sur le principe, tout d’abord je trouve extraordinaire que vous puissiez décider de cet aménagement sans aucune information de votre Conseil municipal. Sans doute s’agit-il de terrains qui appartiennent à la SNCF. Mais vous êtes plus qu’étroitement associé à la décision sur leur affectation et vous participez actuellement à la procédure de choix de l’équipe chargée de leur aménagement, procédure qui doit prochainement aboutir.
Sur le fond, ensuite quel est le projet ? 12 000 m² de commerces, ce qui n’est pas rien, je vais y revenir, 40 000 m² de logements, dont 8 000 de logement social, et 40 000 m² de bureaux, hôtel et autres équipements.
Aujourd’hui, aucune articulation de ce projet avec la restructuration de la place de la République et celle de la place du Boulingrin n’a été pensée.
Aucune étude d’impact n’a été menée sur l’implantation de 12 000 m² de commerces sur ces terrains. Or, s’agissant des commerces du centre-ville ou de la place d’Erlon, cet impact risque d’être important dès lors que vous savez comme moi, sans doute, que dans le cadre du projet d’aménagement des terrains du Sernam, la Fnac a été démarchée pour venir s’y installer et servir de locomotive aux autres commerces. Si je l’ai appris il y a peu, je suis sûre que vous le savez également ! Monsieur le Maire, vous ne pouvez pas laisser faire cela, vous ne pouvez pas garder pour vous seul un projet de ce type. Le risque serait alors immense de voir les commerces du centre-ville décliner car la FNAC est une enseigne attractive de la place d’Erlon.
Absence de réflexion d’ensemble, absence de concertation, absence de transparence dans la prise de décision, voilà résumée sur ces dossiers la nature de la politique que vous menez à Reims depuis votre élection.
Au contraire, c’est une vision large et réfléchie à 20 ans du centre de notre ville qu’il aurait fallu avoir, en définissant dans un triangle large allant du Boulingrin à Carnégie et finissant par la place d’Erlon.
Mais il s’agit là sûrement d’une autre histoire…
Réponse de M. ROSSI, Adjoint à la Culture : cette étude prendra largement en compte tous les besoins du musée.
Réponse de J.L. SCHNEITER : sur l'aménagement du site du Sernam et l'éventualité du transfert de la FNAC du centre-ville sur le site du Sernam : des choses se disent et ne se disent pas. Il y a un autre partenaire, la SNCF. C'est une discussion financière qu'on ne peut pas dévoiler. Pour le musée, on sait qu'il ne sera pas dans les halles.
11:07 Publié dans Culture | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
Le budget des bibliothèques
Monsieur le Maire,
Chers Collègues,
Permettez-moi de commencer mon intervention par une citation :
« La diversité culturelle contribue à une existence intellectuelle, affective, morale et spirituelle plus satisfaisante pour tous » (Déclaration universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelle art. 3)
On peut comprendre que vous demandiez des aides car malgré l’augmentation globale du budget Culture, on s’aperçoit, à la lecture des documents que nous avons, que le budget des bibliothèques et médiathèques est en diminution.
Alors qu’en 2006 le budget de dotation des bibliothèques s’élevait à 1 336 830 euros, celui de 2007 n’est plus que de 1 201 500 soit une baisse 135 330 euros soit environ une baisse de 10 %. Rien que le budget achat CD et livres diminue de 12 372 euros. On peut donc supposer que les animations et autres interventions de promotion de la lecture font également les frais de cette baisse.
Même si cela ne fait pas partie du budget Culture, on constate aussi que les animations dans les écoles sont en baisse de 9 500 euros.
Alors que les bibliothèques et médiathèques s’adressent par leur implantation dans la ville, par leur sens culturel, à toutes les Rémoises et tous les Rémois, l’une des premières mesures que vous prenez suite au rapport KLOPFER, c’est d’en diminuer les moyens.
Idem pour le cinéma art et essais L'Opéra, dont nous savons qu’il risque de disparaître de REIMS à la fin 2007. Ainsi que notre collègue Serge PUGEAULT vous l’avait expliqué, le cinéma, comme la lecture, est un art populaire qui s’adresse à toutes et à tous. Rien dans ce budget n’est prévu pour anticiper cette disparition.
On a le sentiment que vous préférez les opérations de prestige qui s’adressent à une minorité plutôt que de développer la culture pour tous. Vous auriez voulu dire que vous êtes de droite, ça ne pouvait pas mieux tomber.
Réponse de M. ROSSI, Adjoint à la Culture : le budget est en fonction des besoins qui peuvent apparaître en cours d'année…
10:00 Publié dans Budget, Culture | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
22.02.2007
Avenir de la Maison de Quartier Chemin Vert
lors du Conseil municipal du lundi 19 février 2007
Monsieur le Maire, Chers Collègues,
En préambule de ce conseil, je souhaiterais revenir sur la situation de la Maison de Quartier Chemin-Vert. Je suis attaché à ce dossier pour lequel j’ai déjà eu l’occasion d’intervenir dans cette Assemblée les 27 novembre puis 18 décembre derniers.
J’ai appris en tant que Conseiller municipal par la presse qu’une réunion publique s’est tenue mercredi dernier à l’occasion de laquelle la Ville a annoncé que la Maison de Quartier fermait, et qu’elle reprenait la gestion de l’équipement.
Je dois vous dire ma gêne quant à la méthode employée.
Vous me direz, il y avait urgence à agir. Je le conçois puisque je l’avais moi-même indiqué lors de ces conseils précédents.
Mais pourquoi ni la Commission jeunesse, ni le Conseil municipal, encore moins le Conseil de quartier n’ont-ils été informés de la fermeture de la Maison de quartier et de la reprise des activités par la Ville directement.
Je dénonce par conséquent la forme, mais je m’interroge également sur le fond.
- Faut-il voir dans cette décision le premier grand avatar du projet des Maisons de Quartier. Je le crains !
- Faut-il voir dans cette municipalisation dictée par le désengagement de la CAF, le début d’un mouvement de fond pour les autres Maisons de quartier ?
Je ne doute pas que vous aurez à cœur d’apporter à cette Assemblée les éclairages indispensables quant à la politique municipale sur ce dossier.
Réponse de J.L. Schneiter : parfois, il faut savoir prendre des décisions et faire des déclarations lorsque les circonstances l'imposent. Il ne laissera pas tomber la Maison de quartier du Chemin Vert, le contrat sera repris en janvier 2008. C'est le désengagement de la CAF qui fait que nous en sommes là. On trouvera une solution avant le 31 décembre.
09:24 Publié dans Culture, Maisons de Quartier, Social | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
30.11.2006
Association Les Flâneries Musicales de Reims
Conseil municipal du 27 novembre 2006
Intervention d’Adeline HAZAN
Monsieur le Maire, Chers Collègues,
En dehors des questions juridiques que nous avons déjà longuement évoquées dans cette Assemblée, cette délibération a de quoi étonner.
L’association Les Flâneries Musicales de Reims s’est vue confier la gestion du festival en mars dernier et elle a déjà besoin de 173 130 € (soit plus d’un million de francs) pour équilibrer sa gestion 2006. Le passage d’un organisateur public, l’Office de Tourisme, à un organisme privé a généré un surcoût de 173 130 € en moins de 8 mois, alors même que le nombre de concerts payants n’a jamais été aussi important que cet été.
En outre, il faut savoir que ce surcoût représente plus d’1/10e du budget annuel des Flâneries (qui s’élève à 1,5 M d’euros).
Lorsque la logique libérale pousse des élus à privatiser un service public local, l'un des arguments est la limitation des coûts pour la Collectivité. Et bien à Reims, c’est le contraire ! Le coût supplémentaire est de plus de 20 000 € par mois (que l'on pourrait rapprocher des 50 000 € refusés à l’IME L’Eveil, il y a quelques minutes !).
Compte tenu de ces observations, et par ailleurs de l’existence d’une requête en annulation de la convention d’objectifs passée entre la Ville et l’association, il va de soi que nous voterons contre cette délibération.
Réponse de M. ROSSI, Adjoint à la Culture : votre intervention est fallacieuse… Les Flâneries ont été un succès cette année, le partenaire a très bien géré leur mise en place. Ce qui n'a pas été mesuré au départ, c'est quel était le personnel commun à l'Office de Tourisme et à la Ville. Il a donc été décidé de partir sur une base de 130 000 € et de faire une évaluation au fur et à mesure. Après la clôture des Flâneries, nous avons le budget dans son ensemble, il rentre à peu près dans les critères. On est dans les mêmes "eaux" qu'avec le précédent partenaire (Office de Tourisme).
10:08 Publié dans Culture | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
25.10.2006
La fin du cinéma à Reims ???
Conseil municipal du 23 octobre 2006
Intervention de Serge PUGEAULT
Monsieur le Maire, Chers Collègues,
Nous sommes appelés à voter une délibération destinée à soutenir l’opération « Un automne au Ciné ».
Nous la voterons bien entendu avec enthousiasme, mais aussi avec inquiétude.
Avec enthousiasme, parce qu'il est important pour notre Collectivité de soutenir une pratique culturelle populaire. De toutes les pratiques culturelles, le cinéma est sans doute la seule qui aujourd’hui est encore capable de réaliser une véritable mixité sociale et générationnelle.
Mais aussi avec inquiétude : nous pouvons craindre en effet qu’il s'agisse ce soir d'une de nos dernières occasions d'adopter une telle délibération, dans la mesure où nous pouvons redouter qu'il n'y ait plus dans les prochains mois aucun cinéma à Reims.
Si la menace qui pèse sur l'existence des cinémas Gaumont de la place d'Erlon n'est encore que virtuelle, celle qui concerne l'existence du cinéma Opéra est bien réelle : vous savez comme nous que l'arrêt définitif d’exploitation de ce cinéma est fixé au 31 décembre 2007...
1) La disparition du cinéma Opéra serait pour notre Ville une triple catastrophe :
- catastrophe d’abord au regard de la place que tient cette salle dans l'histoire culturelle rémoise depuis 1923,
- catastrophe ensuite parce que si le cinéma Gaumont d'Erlon fermait lui-même ses portes, la Ville de Reims serait dans cette situation singulière d'être la seule ville de France, et sans doute d'Europe, de cette taille à ne plus compter aucune salle de cinéma. En tout état de cause, même avec les salles Gaumont de la place d'Erlon, le ratio sièges disponibles/habitants sera l'un des plus faibles de France pour une ville de notre taille, sachant que l'accès au Gaumont du Parc Millésime est très difficile pour toute une partie de la population rémoise (principalement les adolescents et plus généralement les personnes dépourvues de moyens de locomotion),
- catastrophe enfin, et peut-être surtout, parce qu'il est inimaginable que Reims, ville universitaire, ville où le TGV arrive demain, ville qui souhaite accueillir des cadres, que Reims, donc, ne dispose plus d’aucune salle d'art et d'essai !
J'ai repris les chiffres du Centre National du Cinéma (C.N.C.).
Toutes les agglomérations de France de plus de 200 000 habitants, sans exception, sont équipées en fauteuils de cinéma art et essai (le raisonnement ne se fait pas par salles, mais par "fauteuils").
Bien mieux, 62,8 % des agglomérations de moins de 10 000 habitants sont équipées en fauteuils art et essai. En 2005, le ratio d’équipement était de 1 fauteuil art et essai pour 150 habitants, ce qui pour une ville comme Reims correspond à un minimum de 1 300 places.
Dans son passé Reims a d'ailleurs connu une activité importante dans le domaine du cinéma art et essai. Beaucoup d'entre nous se souviennent que lorsqu’ils étaient lycéens ou étudiants, ils pouvaient fréquenter le Familial, alors géré par la Maison de la Culture André Malraux , ou l'Atalante, fonctionnant à la MJC Maison Blanche , ou le Studio, vers l'avenue de Laon, voire même l'Ac'cin, place d'Erlon.
Au regard de ce passé qui n'est pas si lointain, la situation actuelle du Cinéma à Reims n'était déjà pas très satisfaisante. Avec la fermeture du cinéma Opéra, elle sera catastrophique.
2) Cependant face à un tel événement, notre Collectivité n'est pas du tout dans la même situation que lorsque qu'elle apprend la fermeture de telle ou telle entreprise.
En effet un Cinéma n'est pas une entreprise comme une autre et le droit offre à une Commune des moyens importants d¹intervention, qu'elle n'a pas pour une entreprise ordinaire.
Ces moyens sont de deux ordres :
- en premier lieu, par dérogation au droit commun, l’article L 2251-4 du CGCT prévoit que les communes peuvent attribuer des aides directes aux salles classées art et essai. Si l'arrêt d'exploitation du cinéma Opéra a une cause financière, s'il s'explique par exemple par le coût nécessaire pour une remise aux normes des salles ou leur modernisation, notre Collectivité a la possibilité d'aider l’exploitant,
- en second lieu et en tout état de cause, dans l'hypothèse où la fermeture de l'Opéra serait inéluctable, il faudrait alors pallier la défaillance de l'initiative privée. Dans un tel cas, il est admis de longue date par la jurisprudence que la création d'une salle de cinéma, notamment d'art et d'essai, par une commune est légitime dans la mesure où elle correspond à un véritable service public culturel. Là encore les chiffres du C.N.C. sont intéressants : 20 % des salles de cinéma en France sont exploitées en régie directe par des Communes; un nombre plus grand encore le sont dans le cadre de délégations de service public.
Nul ne conteste, à juste titre, la nécessité pour notre Collectivité d'assurer le soutien du théâtre, avec la Comédie, de la danse, avec le Manège, de l'Opéra, avec le Grand Théâtre, des musiques actuelles, avec La Cartonnerie.
Le Cinéma est un service public culturel au même titre que les autres, il mérite autant qu'eux notre attention.
Monsieur le Maire, Chers Collègues, nous aurons sans doute prochainement à évoquer à nouveau la création d'une maison de l’Etudiant pour un coût de près de 11 millions d'euros.
Il serait illusoire, et plus qu’illusoire incohérent, de dépenser beaucoup d'argent pour prétendre attirer et retenir les étudiants dans le centre-ville si dans le même temps nous laissions disparaître nos seuls salles de cinémas d'art et essai...
Faisons preuve de volontarisme et pourquoi pas d’audace… sur ce point une suggestion : il y a près de la place du Boulingrin, un bâtiment à l'état de ruine pour lequel vous cherchez désespérément une affectation partiellement culturelle; implanter à cet endroit, dans ce quartier, un cinéma mériterait d'être étudié...
Merci de votre attention
Réponse de M. ROSSI (Adjoint à la culture)) : il partage le point de vue de Serge Pugeault sur le cinéma d'art et d'essai mais trouve ses propos alarmistes concernant les cinémas du centre-ville. Il est vrai qu'au mois d'avril, il a rencontré le propriétaire du cinéma Opéra qui réfléchit à l'opportunité de vendre son patrimoine mais il n'a pas de nouvelles depuis. Et rien ne dit que le Gaumont disparaîtra. Si ça devait arriver, on pourrait négocier des fauteuils art et essai avec le nouveau promoteur et compléter avec la médiathèque.
S. PUGEAULT : un cinéma d'art et essai n'est pas un ciné club. Et pourquoi s'adresser à un promoteur privé ? La Ville est interventionniste dans la musique, la danse et le théâtre, pourquoi pas dans le cinéma ?
J.L. SCHNEITER est prêt à tenter l'expérience. Le jour où les murs seront mis en vente, la Ville pourra toujours préempter et lancer une délégation de service public. Si la Ville achète le cinéma Opéra, c'est pour en faire quelque chose et voir avec qui et comment s'en occuper. Le Maire veut bien faire une étude à ce sujet.
10:40 Publié dans Culture | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
Un manque criant de salles de répétition
Conseil municipal du 23 octobre 2006
Intervention de Gérard CROUZET
Monsieur le Maire, Chers Collègues,
Je profite de cette délibération pour parler d'un sujet qui concerne partiellement les conseils de quartier et qui sera évoqué en fin de conseil dans les informations de procédure de lancement d'appels d'offres.
Il s'agit des problèmes de répétition des groupes musicaux locaux de jeunes de notre ville, problèmes maintes fois évoqués ici. Les locaux de la rue Hamelin doivent être réhabilités pour être utilisés par l'association Césaré. Nous soutenons d'ailleurs l’implantation du studio Césaré dans ces locaux. Or, actuellement, ils sont encore occupés par des groupes musicaux qui se sont montés en association. Leur but est de pouvoir continuer à permettre à ce monde mouvant des groupes musicaux de jeunes de pouvoir répéter et se produire.
Ce monde a une longue histoire rémoise depuis les premiers squats de l'ex Usine.
Je sais bien qu'il existe des possibilités à La Cartonnerie, mais elles sont mal adaptées aux jeunes amateurs qui n'en demandent pas tant et surtout leur prix ne leur correspond pas. Elles correspondent à des groupes déjà relativement bien implantés, de même si Césaré ouvre ses structures ce sera dans des conditions analogues. Les ex-MJC répondaient en partie à cette demande : rappelons-nous les groupes qui ont débuté dans les sous-sols des MJC Claudel ou Maison Blanche. Structures associatives, elles accueillaient leur public en tant qu'acteur du développement local. Aujourd'hui, avec les Maisons de Quartier, ils ont plus de mal à y aller, là où ils le pourraient. Si on les reçoit, c'est en tant que consommateurs, ce qui est totalement différent.
Les propositions des jeunes musiciens qui se sont regroupés et sont prêts à fédérer tout ce monde musical nous semblent donc intéressantes. Tenter de leur proposer un accueil dans des grandes structures nous semble très mal correspondre à leurs besoins qui sont très limités.
Une structure a vu le jour avec les compagnies de danse avec le Laboratoire des Compagnies. Une autre, d'un autre genre nous est demandée. Nous pensons qu'il faut l'écouter favorablement.
Réponse de M. ROSSI (Adjoint à la culture) : Mario Rossi a découvert que des jeunes gens squattaient l'espace Hamelin (anciennement La Girafe Bleue ) qui avait été mis à la disposition des groupes musicaux à titre temporaire en attendant La Cartonnerie. Il a reçu les jeunes et les a mis en garde sur l'utilisation illégale de ces locaux notamment pour des raisons de sécurité. Il est prêt à discuter avec eux de leurs besoins. La Cartonnerie n'est pas destinée à n'accueillir que des groupes très performants mais aussi des amateurs. Tout le nécessaire sera fait pour récupérer l'espace Hamelin qui est destiné à un projet avec Césaré.
10:06 Publié dans Culture | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
27.09.2006
Restauration des Halles Boulingrin
Intervention d’Adeline HAZAN
Conseil municipal du 25 septembre 2006
Monsieur le Maire, Chers Collègues,
Cette délibération est très surprenante. Vous proposez que la Ville finance des études qui en l’occurrence participent des compétences de l'Etat.
Comme il est indiqué dans la note de synthèse, la maîtrise d’ouvrage pour la rénovation des Halles Boulingrin, édifice classé monument historique, revient à l’Etat, alors pourquoi la Ville devrait-elle verser 42 000 € à ce dernier ?
On ne compte plus les cas de figure où notre Collectivité, comme l’ensemble des communes, est dans l’obligation de financer des actions ou des engagements que l’Etat n’assume pas. Je pense par exemple à la politique de la Ville, pour laquelle le principe est un co-financement 50/50 Etat/Ville et dans la réalité se trouve être à 70 % à charge de la commune et seulement 30 % pour l’Etat.
Monsieur le Maire, ne pourriez-vous pas demander à vos "amis" ministres, de dépenser autant d’énergie pour trouver des moyens financiers pour un bon fonctionnement de l’Etat qu’ils n’en mettent à remettre des décorations ? Ce serait, me semble-t-il, une meilleure définition de l’intérêt général.
Pour ces raisons, les élus PS-Verts-Divers gauche voteront contre cette délibération.
Réponse de J.L. Schneiter : "je vous donnerai l'adresse du guichet municipal pour les décorations, ça rendra service à vos amis !".
Réponse de M. Rossi, Adkoint à la Culture : ce projet à caractère culturel au départ a évolué vers un projet économique. La DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) a donc demandé une participation de la Ville.
J.L. Schneiter : le financement d'un monument historique se fait à 50/50 lorsqu'il appartient à la Collectivité ce qui est le cas des Halles. L'Etat finance à 100 % pour les monuments dont il est l'unique propriétaire. Une modification de règlement fait que l'Etat ne prend plus les études en charge. Comme nous ne sommes plus du tout dans l'idée primitive d'un musée, ce partage n'est pas choquant.
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18.07.2006
Convention de financement de l’Association des Flâneries musicales
Intervention d’Adeline HAZAN lors du Conseil municipal du 10 juillet 2006
Monsieur le Maire, Chers Collègues,
Cette délibération fait référence à celle du 29 mars vous permettant de signer une convention avec l’association des Flâneries musicales de Reims. Les élus de l’Intergroupe PS-Verts-Divers gauche ayant déposé une plainte pour l’annulation de cette délibération devant le tribunal d’administratif, vous comprendrez que nous votions contre cette délibération.
De plus, il me semble très inquiétant que vous laissiez l’association acheter le nom « Les Flâneries Musicales » propriété de l’Office de Tourisme car cela signifie qu’il passe d’une structure parapublique très proche de notre Collectivité à une association indépendante de droit privé. Le risque est de voir partir un jour le nom des Flâneries Musicales comme nous avons vu partir Les Langagières à Villeurbanne ! Il est possible à l’Office de Tourisme de signer une convention onéreuse ou non pour un droit d’utilisation du titre « Les Flâneries Musicales ».
Monsieur le Maire, je vous demande de retirer l'aliéna 2 de la délibération afin que le nom « Flâneries Musicales » reste propriété d’une structure que nous contrôlons.
Je rappellerai ici pour finir, qu’il nous semble important que dès la fin de l’édition 2006 des Flâneries, notre Collectivité lance une délégation de service public afin que l’édition 2007 se fasse dans le cadre imposé par le législateur.
Réponse de J.L. Schneiter : le terme déposé est "Flâneries musicales de Reims", on ne risque pas de le voir partir ailleurs. Il n'est pas d'accord pour retirer quoi que ce soit de la délibération.
L'Intergroupe PS-Verts-Divers Gauche a voté contre cette délibération.
08:55 Publié dans Culture | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
03.04.2006
L'avenir des Flâneries Musicales
Intervention d'Adeline Hazan lors du Conseil municipal du lundi 27 mars 2006
Monsieur le Maire,
Une fois de plus, nous nous trouvons devant un problème juridique qui a de graves conséquences politiques : l’avenir des Flâneries Musicales.
L’Office de Tourisme de Reims, à l’origine présidé par Madame N'Guyen, organise depuis 1990 les Flâneries Musicales d’Eté dans le cadre de conventions d’objectifs conclus avec notre Ville.
Le Président de l’Office de Tourisme et vous-même, Monsieur le Maire, avez annoncé début janvier 2006 à l’occasion de la présentation des vœux de cet organisme, que les Flâneries Musicales de Reims ne seraient désormais plus organisées par l’Office de Tourisme.
Aujourd’hui, l’Office de Tourisme dénonce la convention sur la gestion des Flâneries qui le lie à notre Collectivité et vous nous proposez un transfert de leur organisation et de leur gestion à une association loi 1901 qui a moins d’un an puisque constituée le 21 février 2006 et dénommée tout simplement … « Les Flâneries Musicales de Reims ».
Vous entendez nous faire approuver un projet de délibération approuvant une convention d’objectifs entre la Ville et cette association.
Or, la lecture de l’objet de la convention montre que l’association a désormais en charge l’intégralité de l’organisation des Flâneries ; elle bénéficie à ce titre d’un subventionnement de la ville (soit 1 130 000 € pour la seule année 2006), de la mise à disposition par celle-ci de moyens importants, de subventions d’équipement ultérieures éventuelles, de mise à dispositions de bâtiments publics, etc.
Ce qui veut dire qu’au terme de cette convention, la gestion des Flâneries Musicales de Reims se trouverait assurée par une association de droit privé.
Or ce montage juridique est totalement contraire à la loi et son illégalité fragilise, au moins pour 2006, l’organisation des Flâneries Musicales.
Pour comprendre en quoi consiste l’illégalité de l’opération à laquelle a procédé la ville et par conséquent, les risques encourus par l’organisation des Flâneries Musicales, il faut rappeler que l’organisation des Flâneries constitue un service public administratif et qu’un tel service ne peut être confié à une personne privée.
Je ne vais pas rentrer ici dans les détails juridiques, je préfère vous transmettre le dossier complet, mais je souhaite préciser quelques éléments.
Chargé de l’organisation des flâneries musicales par convention conclue avec la ville de Reims, l’Office de Tourisme assurait une mission de service public administratif municipal, ce qui était légal compte tenu du statut des Offices de Tourisme.
En dénonçant la convention qui la lie à l’Office de Tourisme, la ville de Reims récupère la gestion directe de ce service public et juridiquement, elle récupère donc aussi la charge du personnel affecté à sa gestion et à son organisation.
A partir de là, la ville de Reims ne peut plus librement disposer de l’activité et du personnel qu’elle reprend en charge.
Or, vous voulez confier à une association constituée pour l’occasion, l’organisation des Flâneries Musicales de Reims, en dehors de toute procédure de délégation de service public et en lui transférant le personnel jusque-là employé par l’Office de Tourisme. Aux termes de la loi vous n’en n’avez absolument pas le droit.
Outre que ce comportement est susceptible de sanctions pénales, il fragilise l’organisation des Flâneries dans la mesure où la subvention allouée pour l’organisation de cette manifestation devient irrégulière et est donc susceptible d’annulation.
Pourtant d’autres solutions existaient :
Dès la fin de la précédente manifestation, c’est-à-dire dès septembre 2005, la Ville aurait pu lancer une procédure de délégation de service public. Cette procédure n'aurait pas pris plus de trois-quatre mois, de sorte que le problème aurait été réglé pour la fin de l’année 2005 ou au tout début de l’année 2006.
Faute d’avoir anticipé, vous vous trouvez maintenant dans l’urgence, contraint de procéder à un « bricolage institutionnel et juridique» totalement insatisfaisant.
Vraiment Monsieur le Maire, et je pèse mes mots, dans cette affaire, l’imprévoyance et l’incompétence le disputent à la légèreté et à l’amateurisme…
Si le problème de ce dossier n’était que juridique, son intérêt pourrait apparaître limité. Mais il est également politique.
A plusieurs reprises et encore tout récemment à l’occasion du débat d’orientations budgétaires, nous avons dénoncé une pratique rémoise consistant à faire prendre en charge par des associations para-municipales des activités de service public ; la liste est longue, et sans être exhaustif, l’on peut citer : les associations Reims Champagne Développement, Reims Destination Noël, Reims en Fêtes, Maisons de quartiers, Société protectrice de l’enfance, etc.
Vous avez reconnu qu’il s’agissait là d’une « tradition rémoise » que vous avez soulignée comme étant centenaire.
Mais en cent ans, Monsieur le Maire les choses ont changé et notamment le droit applicable !
En outre, la Ville ne peut nullement autoriser une association présentée comme « indépendante » à s’appeler « Les Flâneries Musicales de Reims », sauf à prendre le risque de perdre elle-même le droit de récupérer un jour cette manifestation, comme cela s’était passé avec les Langagières lors du départ de Christian SCHIARETTI.
Pour résumer je dirai qu’aucune des garanties nécessaires au respect de l’intérêt général et au bon usage des deniers publics n’est présente en l’espèce…
C’est pourquoi nous demandons que soit mis un terme au temps des « petits arrangements entre amis ».
Et pour conclure, je ferai une proposition mais auparavant, je rappelle et souhaite souligner notre attachement à l’organisation des Flâneries Musicales de Reims.
Nous élus-es de Gauche les avons soutenues en 2001, à un moment où vous-même, Monsieur le Maire, montriez peu d’enthousiasme à pérenniser un festival créé par Madame N'Guyen.
Je demande, solennellement, au nom de l’ensemble de mes collègues que soit garantie la pérennité de cette manifestation importante pour la ville et son agglomération. Et précisément, pour que son organisation soit assurée pour cette année et compte tenu des délais qui sont maintenant les nôtres, la solution est une prise en régie directe par la ville, à charge pour vous de lancer en septembre prochain une procédure de délégation de service public, dans le respect de la loi pour assurer sans aucun risque la tenue de l’édition 2007.
Réponse de Jean-Louis Schneiter : au bout d'un certain nombre d'années, l'Urssaf et l'Inspection du Travail on considéré que l'Office de Tourisme n'était pas une structure pouvant assurer des spectacles. C'est l'Office de Tourisme qui a créé une association et le Maire ne peut pas accepter que la Ville soit représentée dans cette association. Pour être reconnu délégation de service public, il y a des règles dont des recettes convenables. Il se trouve que les Flâneries sont à 80 % gratuites pour le public.
Il n'a jamais dit qu'il voulait abandonner les Flâneries. Il a clamé haut et fort en 2001 qu'elles allaient continuer. La Ville n'est pas organisatrice de spectacles, ce n'est pas un service public. Il prendra ses responsabilités.
Serge Pugeault : où est le problème ? Nous demandons que la loi soit respectée.
Jean-Marie Beaupuy, Adjoint à l'Environnement : l'opposition doit bien mesurer la portée et les conséquences de son intervention. Combien y a-t-il d'associations dans lesquelles figurent un ou deux représentants de la Ville, sièges qui ne sont jamais pourvus. Si on veut faire du pointillisme juridique…
Adeline Hazan : c'est du chantage… pour garantir les Flâneries Musicales auxquelles nous sommes aussi attachés que vous, nous vous demandons de rester au statu quo au moins pour cette année.
Vote de l'Intergroupe : contre à l'unanimité (abstention du groupe PCF, X. Albertini ne prend pas part au vote)
Adeline Hazan ayant informé le Maire que l'opposition fera un recours en justice, celui-ci prend acte du risque qu'elle fait courir aux Flâneries Musicales !
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10.03.2006
Les halles du Boulingrin : il faut donner la parole aux Rémois
Depuis vingt ans, la ville de Reims réfléchit à l’avenir des halles du Boulingrin, et pendant ce temps la dégradation du bâtiment se poursuit…
Comme le musée des Beaux Arts, rue Chanzy, est lui-même en très mauvais état, le dernier projet connu de la municipalité consistait à le déplacer pour l’installer dans les halles. Mais une étude récemment présentée aux Conseillers municipaux révèle que la surface disponible dans le bâtiment des halles est insuffisante ; qu’à cela ne tienne, la municipalité envisage aujourd’hui de construire un nouveau musée des Beaux Arts… sur la place du Boulingrin !
La manière de traiter le dossier des halles est parfaitement révélatrice du mode de gestion des affaires de la ville par la majorité municipale.
Sur la forme, alors que la réhabilitation des halles concerne tous les Rémois, les décisions sont prises dans le secret par le maire et une petite équipe.
Sur le fond, comment peut-on envisager de déplacer le musée des Beaux Arts sans réflexion sur l’avenir du bâtiment qu’il occupe actuellement ? S’agit-il de créer une nouvelle ruine pour vingt ans, et cette fois à proximité de la cathédrale ? Comment peut-on imaginer de construire un musée sur la place du Boulingrin alors que celle-ci est occupée tous les samedis par un marché ? Veut-on supprimer ce marché, le restreindre, le déplacer ?
Les halles du Boulingrin ont pu être qualifiées par des architectes de « seconde cathédrale de Reims ». Restaurées, au centre d’un quartier rénové et restructuré, elles peuvent constituer demain un pôle d’attractivité fort pour la ville. Nous demandons que les Rémois soient associés à la réflexion sur leur avenir.
Pour le groupe socialiste,
Adeline Hazan, Christiane Kutten, Jean-Claude Laval, Jacques Meyer, Serge Pugeault, Alexis Valensi, Eric Quenard
Novembre 2005
09:55 Publié dans Culture, Urbanisme, VRI PS | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note


